Mentions légales

Dernière mise à jour : 8 octobre 2026

01 Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Éditeur

Samuel Fitoussi

Statut

Entrepreneur individuel (micro-entreprise) — activité libérale

Nom commercial

QENIVO

Adresse

41 bis avenue de la République, 94100 Saint-Maur-des-Fossés

E-mail

contact@qenivo.fr

Téléphone

07 81 81 53 53

SIRET

984 665 448 00010

Code APE

82.99Z — Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

TVA

TVA non applicable, article 293 B du CGI

Exerçant une activité libérale sous le régime de la micro-entreprise, l’éditeur est dispensé d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) et au Répertoire des Métiers.

02 Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Samuel Fitoussi, en qualité d’éditeur du site.

03 Hébergement

Hébergeur

Netlify, Inc.

Adresse

101 Second Street, Suite 200, San Francisco, CA 94105, États-Unis

Site web

www.netlify.com

04 Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site (textes, logo QENIVO, graphismes, animations, mise en page, code) est la propriété exclusive de Samuel Fitoussi / QENIVO, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les sites présentés dans la section « Réalisations » ont été conçus par QENIVO pour ses clients. Leurs noms, logos et contenus restent la propriété de leurs titulaires respectifs et ne sont reproduits qu’à titre de références. La police DM Sans est utilisée sous licence SIL Open Font License.

05 Tarifs

Les montants présentés sur le site sont exprimés hors taxes et donnés à titre indicatif (tva non applicable, article 293 b du cgi). Le prix définitif, le périmètre, le calendrier et les modalités de règlement sont précisés dans un devis personnalisé.

06 Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. QENIVO s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour, mais ne saurait garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. Les réponses de l’assistant de discussion sont générées automatiquement et n’engagent pas QENIVO : seul le devis fait foi. QENIVO ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation, ni d’une indisponibilité temporaire du service.

07 Liens hypertextes

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08 Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site (formulaire d’estimation, prise de rendez-vous et assistant de discussion) est décrit dans notre politique de confidentialité.

09 Droit applicable

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